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Mise en place d’un système de gestion de la santé et de la sécurité du travail (OHSAS 18001, CSA Z-1000)

16 mars 2009 – 0:00


Par: Patrick Veillette
Directeur de Projets: Santé & Sécurité

Patrick VeilletteVous avez entendu parler du référentiel OHSAS 18001 ou CSA Z-1000 et vous désirez implanter un tel système de gestion dans votre organisation ?

Très peu d’entreprises et encore moins de PME au Québec adhèrent au principe de l’amélioration continue au niveau de la gestion de la santé et de la sécurité du travail. Tous semblent pourtant convaincus des bienfaits de ce principe sur la qualité et l’environnement lors de leur enregistrement à la norme ISO 9000-14000 dans les années 90. Aujourd’hui, bien des entreprises enregistrées ne pourraient plus s’en passer. ISO représente une valeur sûre au niveau de leurs processus de production, de la qualité de leurs produits, de leurs clients et ISO leur procure également un avantage concurrentiel de taille dans le contexte de mondialisation de l’économie. Le principe d’amélioration continue d’ISO aurait donc pu inspirer les organisations pour améliorer la gestion de la SST. C’est dans cet esprit que le référentiel OHSAS-18001 est né du British Standards Institute (BSI) est née en 1999 et que le référentiel Canadien CSA Z-1000 est apparu en 2006.

Les deux référentiels proposent une série d’exigences afin de gérer la santé et la sécurité dans un cadre d’amélioration continue sous forme de système partant de la base de la roue de Deming, le PDCA.

Figure 1. «Roue de Deming»

Source : Gey, J.M., Courdeau, D., (2002) «Pratiquer le management de la santé et de la sécurité au travail. Maîtriser et mettre en œuvre l’OHSAS 18001»

Comment l’implanter ? Sachez d’abord que vous n’avez pas besoin d’être un «Pro» de la prévention pour mettre en place un tel système. Cependant, plus vous avez mis d’efforts par le passé pour améliorer la prévention des accidents, moins vous aurez de difficulté à répondre aux exigences des référentiels.

Comme première étape, vous devez faire une analyse d’écart à un ou l’autre des référentiels afin de connaître votre état d’avancement ou votre état de conformité et ainsi déterminer les priorités d’action et voir vos principales lacunes.

Deuxième étape, identifiez vos dangers et vos risques afin de déterminer vos lacunes en matière de prévention des dangers et d’établir de bons plans d’action.

Troisième étape, réalisez la revue de toutes vos exigences légales en fonction de vos activités afin de déceler les déficiences au niveau légal, identifiez les écarts et mettez en place des actions pour les corriger. OHSAS n’impose pas le respect strict de toute la réglementation, mais l’obligation de planifier la mise en œuvre d’actions afin de se conformer à celle-ci.

L’entreprise peut ainsi être certifiée tout en n’étant pas totalement conforme aux exigences légales, à condition qu’elle apporte les preuves formelles que:

  1. Elle a identifié les écarts; et
  2. Qu’ils font l’objet d’un plan d’actions correctives;
  3. Dans les cas significatifs, ces informations ont été communiquées aux parties intéressées (syndicat et employé).

(Pensez à : LSST, RSST, chariot élévateur, pont roulant, réservoir de diesel, ventilation, matières dangereuses, appareil de levage, inspection des compagnies d’assurance, prévention des incendies (CNPI), code du bâtiment, etc.)

Quatrième étape, mettez en place un programme d’actions SST et des objectifs conformes à vos risques et à vos écarts au niveau légal. Attention ! Mettre en place des programmes et des actions structurantes en SST n’est pas une liste d’épicerie! Vous pensez à tolérance ZÉRO ? Instaurez un plan d’action avec un objectif mesurable, un responsable, un échéancier et un budget!

Lisez la suite de ce billet : Mise en place d’un système de gestion de la santé et de la sécurité du travail (OHSAS 18001, CSA Z-1000) (Suite)

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